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Accueil/Mentions légales Responsable de la publication BELQAS Mustapha 191 Route dAlès - Le Coudoulet - 30430 RIVIERES DE THEYRARGUES Hébergement LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services) S.A.R.L au capital de 500 000 Euros 4, RUE GALVANI 75838 PARIS CEDEX 17 FRANCE Création Entreprise BELQUAS Le Coudoulet - 191 Route d'Alès - 30430 Rivieres de theyrargues - Siren: 391 039 906 - Siret: 391 039 906 00022 TEL: 04 66 24 45 98 ou Mobile: 06 03 32 51 38 Mail: m.belqas@gmail.com Accès au site www.30-boisdechauffage.fr L'utilisateur du site Internet www.30-boisdechauffage.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site internet. Les utilisateurs de ce site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Contenu du site 30 bois de chauffage met à disposition des utilisateurs du site web www.30-bois-de-chauffage.fr des informations et outils disponibles et vérifiés concernant la livraison de bois de chauffage dans le Gard de bois de chauffage Rivières 30, Bois de chauffage Saint Ambroix 30, Bois de chauffage Alés 30 et Bois de chauffage Salindres 30, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l'indisponibilité de certaines informations. Photographies non contractuelles. Les photographies, schémas et textes de ce document sont les propriétés de l'entreprise BELQAS et ne peuvent être reproduits sans son autorisation écrite. L'entreprise BELQAS se réserve le droit de modifier les présentations de son site www.30-boisdechauffage.fr ainsi que les conceptions de montage si nécessaire. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d'éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un e-mail au webmestre du site à l'adresse m.belqas@gmail.com. Propriété La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web www.30-boisdechauffage.fr sont de l'utilisation exclusive de l'entreprise BELQAS. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l'entreprise BELQAS, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'entreprise BELQAS. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de l'entreprise BELQAS. Pour cela, merci d'adresser un e-mail à m.belqas@gmail.com. Crédits photographiques Entreprise BELQUAS Données personnelles En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr). L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi de 1978 susvisée : que les renseignements donnés à partir des formulaires présents sur le site web pourront être transmis et exploités par l'entreprise BELQAS, qu'il dispose en outre d'un droit d'accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d'un (*) ont un caractère obligatoire. Ce droit d'accès et de rectification peut être exercé par courrier électronique à l'adresse suivante m.belqas@gmail.com ou par courrier postal adressé à : Entreprise BELQUAS Le Coudoulet - 191 Route d'Alès - 30430 Rivieres de theyrargues En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services ou autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée d'un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d'un an puis archivées . |
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